30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modificatif temporaire de stationnement et de circulation avenue de la Libération T-813 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et modification temporaire de stationnement et de circulation rue de la Tournade T-812 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation avenue Foch T-810 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sente de l'Orme Brûlé T-811 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble de la commune T-809 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BE N° 0683 T-780 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BI N° 0792 T-800 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AL N° 1568 T-799 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AR N° 0364 T-791 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section ZD N° 0072-0073-0075-0080 T-792 Télécharger
20 / 07 / 2023 Approbation et signature d’un mandat de gestion pour la souscription d’un emprunt de 6 350 000€ DM2023-062 Télécharger
20 / 06 / 2023 Demande de déclaration préalable pour les travaux au cimetière de l’Église Saint-Martin DM2023-101 Télécharger
07 / 06 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le dispositif « Démos » Dispositif d’Education musicale et orchestrale à vocation sociale DM2023-105 Télécharger
07 / 06 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le dispositif « Orchestre à l’école » DM2023-104 Télécharger
07 / 06 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le projet « Chœur en scène » DM2023-106 Télécharger
01 / 06 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise – Appel à projets pour les lieux de diffusion de spectacle vivant DM2023-102 Télécharger
24 / 05 / 2023 Modification de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de « l’Echappée » DM2023-083 Télécharger
02 / 05 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’État pour l’aménagement d’une fontaine Wallace sur la Place de la Libération DM2023-075 Télécharger
02 / 05 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’État pour la requalification du centre-ville d’Herblay-sur-Seine : aménagements paysagers et végétalisation des espaces publics DM2023-075 Télécharger
31 / 03 / 2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide au fonctionnement 2023 au conseil départemental du Val d’Oise pour les établissements d’enseignement artistique DM2023-057 Télécharger
07 / 10 / 2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des fêtes Délibération n°2026-124 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 331 Délibération n°2026-139 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 309 Délibération n°2026-138 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 79 Délibération n°2026-137 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 46 Délibération n°2026-136 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Approbation de la Charte du développement urbain et de la qualité du cadre de vie Délibération n°2026-135 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Les Tartres – Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et modalités de concertation Délibération n°2026-134 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de projet urbain partenarial entre la ville et la société Promogim Délibération n°2026-133 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme – Evaluation environnementale Délibération n°2026-132 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme Délibération n°2026-131 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
