03 / 01 / 2024 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation chemin de Pontoise T-026 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation rue René Coty T-025 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation rue de la Loge T-024 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation chemin de Pontoise T-023 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des voies de la commune T-022 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des voies de la commune T-021 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des voies de la commune T-020 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation pour les demandes de raccordement et de réparation du réseau public d'électricité ENEDIS sur l'ensemble de la commune T-019 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des voies de la commune T-018 Télécharger
03 / 01 / 2024 Arrêté annuel portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble des voies de la commune T-017 Télécharger
04 / 11 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’accompagnement à la scolarité (CLAS) du Centre Social Municipal Georges Sand avec la Caisse d’Allocations familiales du Val d’Oise pour l’année 2026-2027 DM2026-313 Télécharger
07 / 10 / 2026 Approbation et signature de la demande d’agrément et de la convention pour les interventions scolaires – Stage musique et danse, Conte musical, Chœur en scène et Choeur opéra d'octobre 2026 à juin 2027 DM2026-264 Télécharger
02 / 10 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature des conventions d’objectifs et de financement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant de 123 Soleil, de l’Attrape-rêve et de l’Arc-en-ciel pour les fonds de modernisation des établissements DM2026-263 Télécharger
21 / 08 / 2026 Répartition de l'enveloppe indemnitaire globale aux Adjoints et aux Conseillers municipaux Délibération n°2026-034 du Conseil municipal du 30 mars 2026 Télécharger
17 / 08 / 2026 Autorisation donnée à M. Le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la Région Ile-de-France et de tout autre financeur pour la restauration de la sculpture en pierre de la charité de Saint-Martin sise sur le toit de l'église Saint-Martin DM2026-219 Télécharger
13 / 08 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la Région Ile-de-France pour l'achat d'équipements permettant l'amélioration du confort thermique DM2026-217 Télécharger
30 / 07 / 2026 Décision portant institution de la régie de recettes pour l’encaissement des produits du Centre Social « George Sand » d’Herblay-sur-Seine DM2026-193 Télécharger
30 / 07 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention d’attribution de subvention de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 2026 DM2026-209 Télécharger
24 / 06 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la communauté d'agglomération Val Parisis pour la requalification de voirie rue d'Argenteuil en zone de rencontre Télécharger
04 / 06 / 2026 Modification de la régie de recettes "Affaires Générales" d'Herblay-sur-Seine DM2026-125 Télécharger
07 / 10 / 2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des fêtes Délibération n°2026-124 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 331 Délibération n°2026-139 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 309 Délibération n°2026-138 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 79 Délibération n°2026-137 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 46 Délibération n°2026-136 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Approbation de la Charte du développement urbain et de la qualité du cadre de vie Délibération n°2026-135 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Les Tartres – Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et modalités de concertation Délibération n°2026-134 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de projet urbain partenarial entre la ville et la société Promogim Délibération n°2026-133 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme – Evaluation environnementale Délibération n°2026-132 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme Délibération n°2026-131 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
