30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modificatif temporaire de stationnement et de circulation avenue de la Libération T-813 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et modification temporaire de stationnement et de circulation rue de la Tournade T-812 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation avenue Foch T-810 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sente de l'Orme Brûlé T-811 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble de la commune T-809 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BE N° 0683 T-780 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BI N° 0792 T-800 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AL N° 1568 T-799 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AR N° 0364 T-791 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section ZD N° 0072-0073-0075-0080 T-792 Télécharger
05 / 03 / 2025 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à l’achat de partitions mise en place par la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l’année 2025 DM2025-053 Télécharger
05 / 03 / 2025 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’État et autres organismes pour la rénovation de 10 bâtiments scolaires sur le territoire de la commune pour l’année 2025 DM2025-048 Télécharger
07 / 01 / 2025 Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France et autres organismes pour l'acquisition et la réhabilitation du bois des Naquettes DM2025-008 Télécharger
03 / 01 / 2025 Approbation et signature de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental dans le cadre du projet "En scène !" DM2025-004 Télécharger
23 / 12 / 2024 Approbation et signature de la convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'organisme CITEO DM2024-261 Télécharger
23 / 12 / 2024 Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de la CAF du Val d’Oise pour le remplacement de la vaisselle plastique pour la conservation et le service des repas dans toutes les crèches de la ville d’Herblay-sur-Seine DM2024-257 Télécharger
23 / 12 / 2024 Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise pour les travaux de mise en accessibilité PMR de l’Espace André Malraux DM2024-256 Télécharger
11 / 12 / 2024 Exercice du droit de préemption par le Maire au nom de la Commune sur la parcelle cadastrée section AL n° 134 DM2024-258 Télécharger
05 / 12 / 2024 Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France et autres organismes pour l’acquisition de 5 caméras nomades dédiées aux dépôts sauvages DM2024-244 Télécharger
07 / 10 / 2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des fêtes Délibération n°2026-124 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 331 Délibération n°2026-139 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 309 Délibération n°2026-138 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 79 Délibération n°2026-137 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Le bois du trou poulet – acquisition de la parcelle AI 46 Délibération n°2026-136 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Approbation de la Charte du développement urbain et de la qualité du cadre de vie Délibération n°2026-135 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Les Tartres – Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et modalités de concertation Délibération n°2026-134 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de projet urbain partenarial entre la ville et la société Promogim Délibération n°2026-133 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme – Evaluation environnementale Délibération n°2026-132 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
06 / 10 / 2026 ZAC de l’Epinémerie – lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme Délibération n°2026-131 du Conseil municipal du 24 septembre 2026 Télécharger
