30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modificatif temporaire de stationnement et de circulation avenue de la Libération T-813 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et modification temporaire de stationnement et de circulation rue de la Tournade T-812 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation avenue Foch T-810 Télécharger
30 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sente de l'Orme Brûlé T-811 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté portant permission de voirie et modification temporaire de stationnement et de circulation sur l'ensemble de la commune T-809 Télécharger
29 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BE N° 0683 T-780 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section BI N° 0792 T-800 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AL N° 1568 T-799 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section AR N° 0364 T-791 Télécharger
28 / 10 / 2026 Arrêté de voirie portant alignement individuel parcelle cadastrée section ZD N° 0072-0073-0075-0080 T-792 Télécharger
07 / 10 / 2026 Approbation et signature de la demande d’agrément et de la convention pour les interventions scolaires – Stage musique et danse, Conte musical, Chœur en scène et Choeur opéra d'octobre 2026 à juin 2027 DM2026-264 Télécharger
02 / 10 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature des conventions d’objectifs et de financement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant de 123 Soleil, de l’Attrape-rêve et de l’Arc-en-ciel pour les fonds de modernisation des établissements DM2026-263 Télécharger
21 / 08 / 2026 Répartition de l'enveloppe indemnitaire globale aux Adjoints et aux Conseillers municipaux Délibération n°2026-034 du Conseil municipal du 30 mars 2026 Télécharger
17 / 08 / 2026 Autorisation donnée à M. Le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la Région Ile-de-France et de tout autre financeur pour la restauration de la sculpture en pierre de la charité de Saint-Martin sise sur le toit de l'église Saint-Martin DM2026-219 Télécharger
13 / 08 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la Région Ile-de-France pour l'achat d'équipements permettant l'amélioration du confort thermique DM2026-217 Télécharger
30 / 07 / 2026 Décision portant institution de la régie de recettes pour l’encaissement des produits du Centre Social « George Sand » d’Herblay-sur-Seine DM2026-193 Télécharger
30 / 07 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention d’attribution de subvention de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 2026 DM2026-209 Télécharger
24 / 06 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d'une demande de financement auprès de la communauté d'agglomération Val Parisis pour la requalification de voirie rue d'Argenteuil en zone de rencontre Télécharger
04 / 06 / 2026 Modification de la régie de recettes "Affaires Générales" d'Herblay-sur-Seine DM2026-125 Télécharger
29 / 05 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention d’aide à projet auprès de Conseil Départemental du Val d’Oise pour le dispositif « Orchestre à l’école » DM2026-121 Télécharger
29 / 09 / 2026 Nomination d’un secrétaire de séance Délibération n°2026-068 du Conseil municipal du 25 juin 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Château-Manoir 5 place du Lieutenant Louchet – Acquisition des parcelles BC 370 et 372 appartenant à la société Greenfee Délibération n°2026-067 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Lancement d’un appel d’offres pour la mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes Délibération N°2026-066 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Attribution des subventions aux associations 2026 Délibération n°2026-065 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Approbation et signature d’un avenant portant prolongation de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi Délibération n°2026-064 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Participation aux frais de fonctionnement de l’école Léonard de Vinci pour l’année scolaire 2025-2026 Délibération n°2026-063 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Approbation de la rétrocession de la case 153 modèle 23 et remboursement au prorata temporis Délibération n°2026-062 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de construction du groupe scolaire des Tartres Délibération n°2026-061 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Tarifs municipaux 2026/2027 Délibération n°2026-060 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
29 / 09 / 2026 Vote des taux d’imposition 2026 Délibération n°2026-059 du Conseil municipal du 15 avril 2026 Télécharger
